Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 2 août 2026

Bienvenue chez Maison Pivoine.

Les présentes Conditions d'utilisation (« Conditions ») régissent votre accès au site web www.maisonpivoine.com, ainsi que l'ensemble des produits, services, fonctionnalités et contenus proposés par Maison Pivoine.

En accédant à notre site, en naviguant sur celui-ci ou en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes Conditions d'utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité, disponible à l'adresse suivante :

https://maisonpivoine.com/policies/privacy-policy

Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation, veuillez ne pas utiliser notre site ni nos Services.

Maison Pivoine se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur cette page. Il vous appartient de consulter régulièrement cette politique afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.


ARTICLE 1 – ACCÈS AU SITE ET COMPTE CLIENT

Pour utiliser certaines fonctionnalités de notre site ou effectuer une commande, vous pourriez devoir créer un compte client ou fournir certaines informations personnelles, notamment votre nom, votre adresse courriel, votre adresse de livraison et vos informations de paiement.

Vous vous engagez à fournir des renseignements exacts, complets et à jour.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion ainsi que de toute activité effectuée à partir de votre compte.

Maison Pivoine se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte utilisateur en cas d'utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes Conditions d'utilisation.

L'utilisation de notre site est réservée aux personnes ayant atteint l'âge de la majorité dans leur province ou territoire de résidence ou disposant du consentement d'un parent ou tuteur légal.


ARTICLE 2 – PRODUITS

Maison Pivoine met tout en œuvre afin de présenter ses produits de la manière la plus fidèle possible.

Toutefois, les couleurs, textures et apparences peuvent légèrement varier selon les paramètres de votre écran, l'éclairage ou les procédés de fabrication.

Les photographies, vidéos et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une garantie absolue de conformité visuelle.

Nous nous réservons le droit :

  • de modifier les descriptions de produits;
  • de corriger toute erreur typographique;
  • de retirer un produit de la vente à tout moment;
  • de limiter les quantités pouvant être commandées;
  • d'interrompre définitivement un produit sans préavis.

Toutes les offres sont valides jusqu'à épuisement des stocks.


ARTICLE 3 – COMMANDES ET PAIEMENT

Toute commande passée sur notre site constitue une offre d'achat.

Une commande est considérée comme acceptée uniquement après confirmation par courriel de Maison Pivoine.

Nous nous réservons le droit de refuser, d'annuler ou de limiter toute commande notamment dans les cas suivants :

  • suspicion de fraude;
  • informations de paiement incomplètes ou invalides;
  • indisponibilité d'un produit;
  • erreur de prix ou d'affichage;
  • non-respect des présentes Conditions.

Les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD), sauf indication contraire.

Les taxes applicables ainsi que les frais de livraison sont calculés avant le paiement final.

Le paiement est traité de façon sécurisée par nos partenaires de paiement. Maison Pivoine ne conserve jamais les informations complètes relatives à votre carte bancaire.

Les achats effectués sur notre site sont également soumis à notre Politique de remboursement, disponible ici :

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ARTICLE 4 – PRIX

Tous les prix affichés sur notre boutique sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.

Les promotions, rabais et offres spéciales sont valides uniquement pendant la période indiquée et ne peuvent être appliqués rétroactivement.

Malgré tous nos efforts, une erreur de prix ou de description peut exceptionnellement survenir.

Dans une telle situation, Maison Pivoine se réserve le droit :

  • de corriger l'erreur;
  • d'annuler la commande;
  • de rembourser intégralement le client si le paiement a déjà été effectué.

Les prix affichés n'incluent pas nécessairement les taxes de vente ni les frais de livraison, lesquels sont calculés lors du passage à la caisse.


ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Maison Pivoine expédie actuellement ses produits vers les destinations indiquées lors du processus de commande.

Les commandes sont généralement préparées et expédiées dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables, sauf indication contraire affichée sur notre site ou durant les périodes de fort achalandage.

Les délais de livraison fournis au moment de l'achat sont des estimations établies par les transporteurs et peuvent varier en fonction de la destination, des conditions météorologiques, des formalités douanières ou de toute autre circonstance indépendante de la volonté de Maison Pivoine.

Une fois la commande remise au transporteur, Maison Pivoine ne peut être tenue responsable des retards, pertes ou dommages causés par celui-ci. Toutefois, notre équipe demeure disponible pour vous accompagner dans les démarches auprès du transporteur lorsque cela est possible.

Si votre commande arrive endommagée, est incomplète ou ne vous est pas livrée dans un délai raisonnable, veuillez communiquer avec nous dès que possible à info@maisonpivoine.com.

Pour obtenir davantage d'informations concernant les frais, délais, destinations desservies et modalités d'expédition, veuillez consulter notre Politique d'expédition :

https://maisonpivoine.com/policies/shipping-policy

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu présent sur le site de Maison Pivoine, incluant notamment les textes, descriptions de produits, photographies, vidéos, images, logos, graphiques, icônes, mises en page, éléments visuels, designs, marques de commerce et tout autre contenu publié sur le site, est la propriété exclusive de Maison Pivoine ou est utilisé avec les autorisations requises.

Ces éléments sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle, notamment les lois canadiennes relatives au droit d'auteur et aux marques de commerce.

Aucune partie du site ne peut être reproduite, copiée, distribuée, modifiée, publiée, téléchargée, vendue ou exploitée de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de Maison Pivoine.

L'utilisation de notre contenu est autorisée uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de recours conformément aux lois applicables.


ARTICLE 7 – SERVICES ET OUTILS TIERS

Notre site peut utiliser ou intégrer certains services, applications ou outils fournis par des tiers, notamment Shopify, les processeurs de paiement, les fournisseurs de livraison, les services d'analyse de données ou d'autres partenaires technologiques.

Ces services sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.

Maison Pivoine n'exerce aucun contrôle sur ces services tiers et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur fonctionnement ou de leur contenu.

L'utilisation de ces services se fait sous votre entière responsabilité.


ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Notre site peut contenir des liens vers des sites web ou services exploités par des tiers.

Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité.

Maison Pivoine n'approuve pas nécessairement le contenu de ces sites et ne peut être tenue responsable de leur exactitude, de leurs politiques, de leurs pratiques commerciales ou de tout dommage pouvant résulter de leur utilisation.

Nous vous recommandons de consulter les politiques et conditions propres à chaque site avant d'effectuer une transaction ou de communiquer des renseignements personnels.


ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

La boutique en ligne de Maison Pivoine est hébergée par Shopify Inc., qui fournit l'infrastructure technologique nécessaire au fonctionnement de notre commerce électronique.

Toutefois, tous les produits vendus sur ce site sont proposés directement par Maison Pivoine.

Tout contrat d'achat est conclu exclusivement entre vous et Maison Pivoine.

Shopify agit uniquement à titre de fournisseur de plateforme et n'est pas responsable des produits vendus, de leur qualité, de leur livraison, de leur garantie, de leur remboursement ou du service à la clientèle offert par Maison Pivoine.


ARTICLE 10 – PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Chez Maison Pivoine, nous accordons une grande importance à la protection de votre vie privée et de vos renseignements personnels.

Les renseignements que nous recueillons sont utilisés uniquement dans le cadre du traitement de vos commandes, de l'amélioration de nos services, de nos communications avec vous et du respect de nos obligations légales.

Notre collecte, notre utilisation, notre conservation et notre divulgation des renseignements personnels sont décrites dans notre Politique de confidentialité, disponible à l'adresse suivante :

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Notre boutique étant propulsée par Shopify, certains renseignements peuvent également être traités par Shopify et ses partenaires conformément à leurs propres politiques de confidentialité.

En utilisant notre site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 – AVIS, COMMENTAIRES ET CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS

Si vous publiez un avis, un commentaire, une photographie ou tout autre contenu sur notre site ou nos plateformes, vous accordez à Maison Pivoine une licence gratuite, non exclusive, mondiale et sans limite de durée permettant d'utiliser, reproduire, publier, adapter ou diffuser ce contenu dans le cadre de ses activités commerciales, notamment à des fins promotionnelles.

Vous garantissez être titulaire des droits nécessaires sur le contenu que vous publiez.

Vous vous engagez également à ne publier aucun contenu :

  • diffamatoire;
  • injurieux;
  • discriminatoire;
  • frauduleux;
  • trompeur;
  • obscène;
  • contraire aux lois applicables;
  • portant atteinte aux droits d'autrui.

Maison Pivoine se réserve le droit de retirer tout contenu jugé inapproprié, sans préavis.


ARTICLE 12 – ERREURS ET EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Malgré tous les soins apportés à notre boutique, certaines informations peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant notamment :

  • les descriptions de produits;
  • les prix;
  • les promotions;
  • les disponibilités;
  • les délais de livraison;
  • les frais d'expédition.

Maison Pivoine se réserve le droit de corriger ces erreurs à tout moment, avec ou sans préavis.

Si une erreur importante affecte une commande déjà passée, nous communiquerons avec vous afin de vous proposer une solution appropriée, notamment la modification ou l'annulation de la commande accompagnée d'un remboursement complet, le cas échéant.


ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous acceptez de ne pas utiliser notre site ou nos Services pour :

  • enfreindre une loi ou un règlement applicable;
  • porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Maison Pivoine ou de tiers;
  • transmettre des informations fausses ou trompeuses;
  • diffuser des virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible;
  • perturber le fonctionnement du site ou tenter d'y accéder de manière non autorisée;
  • effectuer des activités frauduleuses ou susceptibles de compromettre la sécurité du site;
  • utiliser des robots, logiciels automatisés, outils d'extraction de données (scraping) ou toute autre technologie destinée à copier, collecter ou reproduire le contenu du site sans l'autorisation écrite préalable de Maison Pivoine;
  • utiliser le site à des fins commerciales non autorisées ou pour revendre nos produits sans notre consentement.

Maison Pivoine se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin immédiatement à l'accès de toute personne ne respectant pas les présentes Conditions d'utilisation, sans préavis et sans responsabilité de sa part.


ARTICLE 14 – SUSPENSION ET RÉSILIATION

Maison Pivoine se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans préavis, de suspendre, limiter ou mettre fin à votre accès au site ou à votre compte si nous estimons que vous avez contrevenu aux présentes Conditions d'utilisation, à une loi applicable ou que votre utilisation de notre site est susceptible de causer un préjudice à Maison Pivoine, à ses clients ou à des tiers.

La résiliation de votre accès n'affectera pas les droits et obligations nés avant la date de cette résiliation, notamment les paiements dus, les commandes déjà confirmées ou toute disposition des présentes Conditions qui, par leur nature, doivent survivre à leur expiration.


ARTICLE 15 – EXCLUSION DE GARANTIES

Le site web, son contenu ainsi que les produits et services proposés par Maison Pivoine sont fournis « tels quels » et selon leur disponibilité.

Dans les limites permises par les lois applicables, Maison Pivoine ne garantit pas que :

  • le site sera accessible de façon continue et sans interruption;
  • le site sera exempt d'erreurs, de virus ou d'autres éléments nuisibles;
  • les informations publiées seront toujours exactes, complètes ou à jour;
  • les produits répondront parfaitement aux attentes personnelles de chaque client.

Certaines juridictions n'autorisant pas l'exclusion de certaines garanties, ces limitations pourraient ne pas s'appliquer dans leur intégralité.


ARTICLE 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure maximale permise par les lois applicables, Maison Pivoine ne pourra être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site web, nos produits ou nos Services.

Cette limitation comprend notamment les pertes de revenus, de profits, de données, les interruptions d'activité, les retards de livraison indépendants de notre volonté, les défaillances techniques ainsi que tout dommage résultant de l'utilisation de services ou de sites web exploités par des tiers.

Dans tous les cas, la responsabilité totale de Maison Pivoine relativement à une réclamation découlant d'une commande ne pourra excéder le montant effectivement payé par le client pour les produits concernés.

Aucune disposition des présentes Conditions d'utilisation ne vise à limiter les droits dont bénéficie un consommateur en vertu des lois impératives applicables au Québec ou au Canada.


ARTICLE 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Maison Pivoine, ses dirigeants, employés, partenaires, fournisseurs et représentants contre toute réclamation, poursuite, dommage, perte, responsabilité, coût ou dépense, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, découlant :

  • de votre utilisation du site;
  • de votre violation des présentes Conditions d'utilisation;
  • de votre violation d'une loi applicable;
  • de votre atteinte aux droits d'un tiers.

Cette obligation demeure applicable même après la cessation de votre utilisation du site.


ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera réputée dissociée des autres dispositions, lesquelles demeureront pleinement valides et applicables dans toute la mesure permise par la loi.


ARTICLE 19 – ABSENCE DE RENONCIATION

Le fait que Maison Pivoine n'exerce pas immédiatement un droit ou ne fasse pas appliquer une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.

Tout droit ou recours prévu par les présentes Conditions demeure pleinement applicable, même s'il n'est pas exercé immédiatement.


ARTICLE 20 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

 

Les présentes Conditions d'utilisation, conjointement avec les politiques publiées sur notre site, constituent l'intégralité de l'entente entre vous et Maison Pivoine relativement à l'utilisation de notre site web et de nos Services.

Les politiques suivantes font partie intégrante des présentes Conditions :

Ces documents remplacent toute version, communication ou entente antérieure portant sur le même objet.

ARTICLE 21 – MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Maison Pivoine se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou remplacer les présentes Conditions d'utilisation à tout moment afin de refléter l'évolution de ses activités, les changements législatifs, réglementaires ou toute autre nécessité opérationnelle.

La version la plus récente sera toujours accessible sur cette page.

Toute modification entre en vigueur dès sa publication, sauf disposition contraire prévue par la loi.

En continuant d'utiliser notre site ou nos Services après la publication d'une mise à jour, vous acceptez les Conditions d'utilisation révisées.

Lorsque la loi l'exige, nous prendrons les mesures raisonnables pour informer nos clients des modifications importantes.


ARTICLE 22 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel Maison Pivoine fournit ses produits ou ses Services, sont régis et interprétés conformément aux lois de la province de Québec ainsi qu'aux lois fédérales applicables du Canada.

Tout litige relatif aux présentes Conditions ou à l'utilisation de notre site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.

Aucune disposition des présentes Conditions n'a pour effet de priver un consommateur des droits qui lui sont accordés par les lois impératives applicables en matière de protection du consommateur.


ARTICLE 23 – TITRES

Les titres des différentes sections des présentes Conditions d'utilisation sont fournis uniquement pour faciliter la lecture.

Ils ne doivent en aucun cas être interprétés comme limitant, modifiant ou influençant la portée ou l'interprétation des dispositions qu'ils précèdent.


ARTICLE 24 – MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Les présentes Conditions d'utilisation sont rédigées en français. Une version anglaise peut être mise à votre disposition à titre informatif. En cas de divergence entre les différentes versions, la version française prévaudra, sous réserve des lois applicables.

Le fait pour Maison Pivoine de ne pas exercer un droit prévu aux présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée invalide, illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera réputée dissociée des autres, lesquelles demeureront pleinement en vigueur.

Les présentes Conditions constituent la version officielle publiée par Maison Pivoine et remplacent toute version antérieure.

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ARTICLE 25 – COORDONNÉES

 

Pour toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation, une commande ou l'un de nos produits ou Services, vous pouvez communiquer avec notre équipe du service à la clientèle :

Maison Pivoine

Site web
https://maisonpivoine.com

Courriel
info@maisonpivoine.com

Adresse postale
8985, rue Émile-Nelligan
Saint-Léonard (Québec) H1R 3C5
Canada

Téléphone
+1 (780) 531-2810

Numéro d'entreprise du Québec (NEQ)
1182034687

Numéro GST
787729375 RT0001

Numéro QST
1233721511 TQ0001

Heures du service à la clientèle
Lundi au vendredi
9 h 00 à 18 h 00 (heure de Montréal)

Notre équipe s'efforcera de répondre à votre demande dans les meilleurs délais pendant les heures d'ouverture.

Dernière mise à jour : 2 août 2026